Règlement général des études et règlement d’ordre intérieur

Ces règlements concernent plus particulièrement les rapports entre, d’une part, le
Pouvoir organisateur, l’établissement, l’équipe éducative et, d’autre part, les étudiants et leurs parents s’ils sont mineurs.

En séance du 18 octobre 2024, le conseil provincial a approuvé le nouveau règlement (disponible ci-dessous) qui entre en vigueur immédiatement et qui abroge toutes les dispositions antérieures relatives au même objet. Vous pouvez télécharger et consulter cette résolution ici.

Règlement général des études (R.G.E.), à télécharger

• Être acteur de sa formation;
• Participation aux cours et aux évaluations;
• Stages;
• Fraude, plagiat ou absence de citation de sources;
• Plan d’accompagnement;
• Sanction des études;
• Valorisation des acquis;
• Recours;
• Titres délivrés par l’Enseignement de promotion sociale de la Province de Namur.

Règlement d’ordre intérieur (R.O.I.), à télécharger

• Conditions d’admission;
• Cadre règlementaire et devoirs de l’étudiant;
• Santé – maladie – sécurité;
• Sanctions disciplinaires;
• L’engagement de l’Enseignement de promotion sociale de la Province de Namur dans le cadre du (cyber-)harcèlement, de la discrimination, des violences liées au genre et des violences sexuelles;
• Assurances scolaires.

Une version papier peut être obtenue sur demande écrite auprès de la direction de l’établissement .